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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.C.I.T
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AGENCE PROBY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AGENCE PROBY
SARL S.C.I.T

Numéro de dépôt :
1465593
Date de dépôt :
22/05/1987
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
22/05/2007

Présentation de la marque AGENCE PROBY

Déposée le 22 mai 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.C.I.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « AGENCE PROBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.C.I.T domicilié(e) Résidence Les Hauts de St Priest - Bât A3, 549 avenue des Moulins, 34094 MONTPELLIER CEDEX 5 (dossier no 2093644) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 321 255 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL S.C.I.T domicilié(e) (dossier no 2093644) - France.

La marque AGENCE PROBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGENCE PROBY est expirée depuis le 22 mai 2007.

S.C.I.T a également déposé les autres marques suivantes : COMM'BUS


SARL S.C.I.T - Résidence Les Hauts de St Priest - Bât A3, 549 avenue des Moulins, 34094 MONTPELLIER CEDEX 5 (dossier no 2093644) - France - SIREN 333321255


SARL S.C.I.T - (dossier no 2093644) - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 1997 n°2093644 - Publication au BOPI 1997-07-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Inscription le 17 novembre 1998 - Changement de dénomination n°267040 - Publication au BOPI 1998-11-17

Inscription le 7 août 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°241128 - Publication au BOPI 1997-08-07

Inscription le 17 juillet 1997 - Recours en restauration n°240127 - Publication au BOPI 1997-07-17

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